Notice d’archives

Service des transports et convois militaires, entraves et retards, service des étapes, subsistances : textes législatifs et réglementaires imprimés et manuscrits, dont extrait du règlement concernant les charrois des effets de campement et des parcs des armées de la République du 22 octobre 1792, traité général des subsistances, étapes et convois militaires de l'an VI, règlement sur les convois militaires et transports directs du 18 frimaire an XIV, traités imprimés passés entre le ministre de la guerre et des particuliers pour le service des transports militaires, état général de la situation des payeurs généraux du chef de service des préposés aux étapes et convois militaires de l'ancienne direction de Montauban pendant les années 1792 et 1793.

Dernière modification le 28/03/2019