Cote
GR XS 352 -371
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Notice d’archives
Officiers.
- Archives de la Guerre : Organisation générale de l'armée et de l'administration centrale, XVIIIe-XXe siècles - GR Xs
- Introduction.
- Personnel militaire.
- Officiers.
- Réforme des officiers.
- Suspension, destitution et réintégration des officiers : textes législatifs et réglementaires manuscrits et imprimés, notes et instructions de la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, états nominatifs des officiers généraux destitués ou suspendus de leurs fonctions, renvois sans traitement et suspensions de divers officiers.
- États des services des officiers : note, correspondance et rapport relatifs à la rédaction de livrets d'états des services, états des services des chefs de brigade de l'infanterie de ligne et légère, des troupes à cheval, des régiments de chasseurs et hussards ayant fait les campagnes de la Révolution, états des généraux de brigade, des capitaines-adjoints à l'état-major général et des adjudants commandants en messidor an X, table alphabétique des chefs de bataillon en service dans les régiments d'infanterie de ligne et d'infanterie légère en l'an XII, table alphabétique et par arme des officiers de l'armée en 1806, tableaux préparatoires (tables nominatives, tableaux par rang d'ancienneté, résumés d'états de service, tables de renvois).
- Militaires membres du corps législatif : arrêtés du Directoire exécutif et états nominatifs, rapport au ministre de la Guerre.
- Officiers en non-activité, solde de non-activité : rapports, notes, circulaires, états nominatifs.
- Maréchaux de camp candidats pour la présidence d'un conseil de guerre : correspondance, liste nominative de proposition.
- Journal général concernant les admissions, promotions, permutations et mutations des officiers de 1824 à 1834, avec table alphabétique.
- Statut des officiers : exposé des motifs de la loi sur l'état des officiers de mars 1832, études et projets d'ordonnances pour l'application de la loi du 19 mai 1834 sur l'état des officiers, comptes rendus de réunions de la direction du personnel et des opérations militaires (1835), notes et documents préparatoires.
- Avancement et classement des officiers de cavalerie par suite de la réorganisation de la cavalerie et de la suppression d'unités, intégration des officiers savoyards et niçois passant au service de France par suite du traité du 24 mars 1860 : correspondance, notes, rapports, tableaux nominatifs.
- Position, fonctions et rang des majors : correspondance, instructions, rapports, extraits des minutes de décrets impériaux, procès-verbaux d'examens des capitaines proposés pour le grade de major aux inspections générales de 1859 à 1865, 1868 et 1869, états nominatifs des candidats, bulletins des questions écrites et orales.
- Officiers d'administration des services de l'artillerie, de l'artillerie coloniale, de l'intendance, de santé, du génie (portiers-consignes), d'état-major et du recrutement, et situation des adjudants élèves d'administration : textes législatifs et réglementaires, notes aux directions, rapports au ministre, articles de presse du Progrès militaire.
- Service d'état-major. - Projet de loi sur l'état-major, le nombre et la répartition des officiers généraux par arme, modifications à la loi du 20 mars 1880, organisation d'un corps d'archivistes des bureaux d'état-major : textes législatifs et réglementaires, notes, rapports, observations et documents préparatoires, articles de presse du Progrès militaire.
- Statut des officiers d'administration et commis : notes, études, correspondance et extraits de documents parlementaires concernant la discussion et l'application de la loi du 2 juillet 1900 sur la situation des officiers d'administration, procès-verbaux de séances de la commission d'étude chargée de l'application de la loi, textes législatifs, états du personnel des manufactures d'armes, directions d'artillerie et ateliers de construction.
- Recrutement des officiers d'administration : projet de loi et proposition de Le Hérissé tendant à modifier la loi du 13 mars 1875 en ce qui concerne les officiers d'administration des services d'état-major, de recrutement, de l'artillerie et du génie, études des directions et notes au ministre de la Guerre relatives à cette proposition.
- Avancement.
- Gratifications, récompenses nationales, haute-paie.
- Solde.
- Pensions et soldes de retraite.
- Officiers.
- Personnel militaire.
- Introduction.
Dernière modification le 28/03/2019
Lien copié: http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/ark/24627