Notice d’archives

2e, 6e, 7e, 20e RM. — Construction, installation et entretien des échelons avancés de PMF, notamment pour le matériel de réseaux : DM, minutes de DM, notes, rapports, correspondances,décisions ministérielles,fichesd'engagementcomptable, minutes d'allocations, minutes de retrait, notifications d'allocations, avant-projets sommaires, procès-verbaux de conférence, cartes, plans, croquis, tableaux, états, relevés, baux de location, modèles de soumission, extraits de registres de délibérations de conseils municipaux, devis, minutes de lettres, notes, listes, minutes de notes, comptes rendus, demandes d'allocations.

Dernière modification le 23/12/2021