Cote
GR/9/NN/4/826/3-GR/9/NN/4/834/1
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Notice d’archives
Marchés passés par le service électromécanique du génie (SEMG)
Dates
1936-1940- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Marchés
- Mesures générales
- Statistiques
- Prix
- 1934-01-01/1938-01-01 1934-1938 Marchés passés pendant la guerre 1914-1918 : Jury national des marchés de guerre. — Transmissions de dossiers et renseignements sur les marchés passés pendant la guerre 1914-1918 : états, comptes rendus, notes, minutes de notes, correspondances, rapports, décisions ministérielles.
- Marchés passés au titre du « Programme des travaux intéressant la défense nationale »
- Marchés pour la fourniture de ciments et barres d'acier
- Marchés passés pour la construction de casernement GRM
- Marchés passés par les établissements centraux de la radiotélégraphie militaire et du matériel de la télégraphie militaire
- Marchés passés par l'établissement central du matériel de chemins de fer
- Marchés passés par l'établissement central du matériel du génie et l'établissement central du matériel spécial du génie
- Marchés passés par le service électromécanique du génie (SEMG)
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : rapports, bons de commande, avenants, lettres-marchés, cahiers des charges spéciales, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions, tableaux, notice, série de prix.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés : rapports, cahiers des charges spéciales, avenants, notices, programmes de concours, notes, minutes de notes, avis, devis descriptifs, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : rapports, cahiers des charges spéciales, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, notice, devis descriptifs, avenants, bon de commande.
- États des marchés approuvés passés par le service électromécanique du génie : bons de commande, procès-verbaux d'examen des soumissions, rapports, avenants, cahiers des charges spéciales, soumissions, lettre-marché.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : rapports, avenants, bons de commande, soumissions, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions, notice, devis descriptif, série de prix, décisions du ministre, tableaux d'évaluation des prix, programme de concours.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SEMG : rapports, cahiers des charges spéciales, avis, procès-verbaux d'examen des soumissions, programme de concours, correspondances, conventions, avenants, notes, notice descriptive.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SEMG : rapports, cahiers des charges spéciales, programmes de concours, soumissions, notices, avis, devis descriptifs, listes de fournisseurs, procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications, avenants.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : rapports, bons de commande, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, avenants, cahiers des charges spéciales, soumissions, notices, tableau, coprrespondance.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SEMG : rapports, procès-verbaux d'examen des soumissions, devis descriptifs, soumissions, rapports, programme de concrours, notice, avis.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : avenants, rapports, bons de commande, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions, soumissions.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : correspondances, cahiers des charges spéciales, rapports, bons de commande, procès-verbaux d'examen des soumissions, avenants, soumissions, programme de concours.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : rapports, cahiers des charges spéciales, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, avenants, bons de commande, notice descriptive.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : rapports, cahiers des charges spéciales, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, avenants, bons de commande, notice descriptive, tableau des offres.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés : demandes d'approbation, notes, correspondances, rapports, convention.
- États des marchés notifiés passés par le SEMG : procès-verbaux d'examen des soumissions et des séances préparatoires aux adjudications, cahiers des charges spéciales, soumissions, notices, programme de concours, bons de commande, demandes d'approbation, décisions du ministre, rapports, correspondances, série de prix, avenant.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : avenants, demandes d'approbation, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions, bons de commande, rapports, soumissions, correspondances, décisions du ministre.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG (cuirassement, ventilateurs, moteurs notamment) : rapports, avenants, cahiers des charges spéciales, bons de commande, correspondances, cartes, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions, devis descriptif, demandes d'approbation.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : procès-verbaux d'examen des soumissions, demandes d'approbation, soumissions, cahiers des charges spéciales, bons de commande, devis descriptifs, série de prix, notice, avenants.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : demandes d'approbation, lettres-marchés, avenant.
- États des marchés approuvés passés par le SEMG : procès-verbaux d'examen des soumissions, cahiers des charges spéciales, demandes d'approbation, bons de commande, avenants, soumissions, notice, convention, rappport.
- Marchés passés par le service des matériels de la fortification
- Marchés passés par les chefferies du génie et les chefferies des travaux de fortification
- Marchés
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
Lien copié: http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/ark/1117519