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Inventarios

Direction du contentieux, de la justice militaire et de la gendarmerie.

Fechas

1877-1941

Présentation du contenu

Contentieux, justice militaire, gendarmerie sont trois domaines d'activité de l'administration militaire qui, du fait de leur spécificité par rapport à l'appareil de l'armée, ont vu leur rattachement évoluer tout au long des XIXe et XXe siècles, au gré des réformes de l'organigramme du ministère.

Reflet d'une direction aux attributions disparates, les archives de la direction du contentieux, de la justice militaire et de la gendarmerie témoignent aussi de l'histoire agitée de cet organisme : sa création tardive, ses modifications successives, la variété du profil de ses agents ont visiblement empêché toute prise en compte sérieuse de la conservation de ses archives. Aussi les dossiers conservés sont-ils, dans l'ensemble, assez décevants. Ils témoignent cependant, comme des échantillons, de quelques pans de l'activité adminstrative du ministère de la guerre au XXe siècle, et peuvent servir de compléments utiles à l'exploitation d'autres sources.Ces dossiers présentent successivement quelques épaves de l'activité du service du contentieux, du service des prisonniers de guerre et du bureau de la justice militaire, qu'accompagne une série un peu plus complète de dossiers issus de la direction, puis sous-direction de la gendarmerie : gestion du personnel et affaires individuelles, organisations et missions de la gendarmerie, en particulier lors de la mobilisation et du déclenchement de la Seconde Guerre mondiale.

Bibliographie

CISIOLA (Christophe) et GREVET (Léonard), sous la dir. d'E. PENICAUT, Sous-série 13 J. Prisons militaires, XIXe-XXe s., répertoire numérique détaillé, Vincennes, Service historique de la Défense, 2010, dactyl.

FARCY (Jean-Claude), Guide des archives judiciaires et pénitentiaires, Paris, CNRS Éditions, 1992.

KALIFA (Dominique), Biribi, Paris, Perrin, 2009.

LUC (Jean-Noël) (dir.), Histoire de la maréchaussée et de la gendarmerie. Guide de recherche, Maisons-Alfort, Service historique de la gendarmerie nationale, 2004

SARMANT (Thierry) (dir.), Guide des sources de l'histoire de la justice militaire pendant la Première Guerre mondiale, Vincennes, Service historique de l'armée de terre, 2001

Documents en relations

Série J. Justice militaire.

On consultera en particulier les sous-séries 3 J (Administration de la justice militaire (XIXe-début du XXe s.), 9 à 12 J (Conseils de guerre, 1870-1928), 13 J (Prisons militaires, XIXe-XXe s.).

Série N. IIIe République.

Les cotes 7 N 596 à 598, 9 N 92 et 9 N 271 à 274 sont particulièrement consacrées à l'organiation et au fonctionnement de la direction du contentieux, de la justice militaire et de la gendarmerie. De nombreux dossiers sur ces mêmes thèmes peuvent se trouver dans les archives des bureaux de l'état-major (en particulier le 1er bureau) ou de la direction du contrôle.

Última modificación el 06/11/2020