Conditions d’accès

Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D’EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES. La communication des documents s’effectue en salle de lecture et selon la législation en vigueur fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation : - code du patrimoine, livre ii, archives; - Loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives.

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction : La reproduction des documents s’effectue selon leur état. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 0,625 mètre linéaire d'archives collectives définitives, conservées dans 5 boîtes dont 4 de type Cauchard et 15,63 mètres linéaires de dossiers individuels, conservés dans 117 boîtes de type Cauchard. Le fonds comporte 2787 dossiers individuels. Les dossiers individuels, cotés AP, sont enregistrés dans la base de données AGAPé (Application de gestion des archives de personnels) et ne sont pas listés dans le présent répertoire (cf § 4 conditions d’accès). Documents dactylographies, imprimes et manuscrits

Classement

Le fonds a été classé par établissement (Service Central des Constructions des poudres de Montauban puis annexes) et de manière thématique par l'archiviste : - effectifs (suivi des embauches, mutations et radiations des personnels), - rémunération.

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Inventory

Gestion du personnel du Service central des constructions des poudres de Montauban et de ses annexes (1937-1946)

Dates

1937-1945

Last modification on 08/02/2022