Conditions d’accès

Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

- CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES;

- LOI 2008-696 DU 15 JUILLET 2008 RELATIVE AUX ARCHIVES;

Conditions d'utilisation

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S’EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

DOCUMENTS PAPIER.Le fonds après classement consiste en 0,65 mètre linéaire d'archives collectives définitives, conservées dans 5 boîtes de type Cauchard et 1 boîte de grand format, et en 0,25 mètre linéaire de dossiers individuels, conservés dans 2 boîtes de type Cauchard.

Classement

Le fonds a été classé de manière thématique par l'archiviste : suivi des effectifs puis calcul des rémunérations.

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Inventory

Archives de Châtellerault: Personnel civil: Gestion du personnel de l'atelier de construction de Besançon (1952-1958)

Dates

1952-1944

Présentation du contenu

Le fonds traité dans ce répertoire numérique concerne la gestion des personnels de l'Atelier de construction de Besançon repliés sur Saint-Fons. Il comprend les dossiers individuels de 49 ouvriers et 1 fonctionnaire, nés entre 1879 et 1921, employés entre 1899 et 1942.

TABLE DES SIGLES

ALN : Atelier de construction de Lyon

ABN : Atelier de construction de Besançon

CAAPC : Centre des archives de l'armement et du personnel civil

SHD : Service historique de la Défense

Provenance
Atelier de Construction de Besançon
Organisme responsable de l'accès
Châtellerault
Évaluation

Aucune archive n’a été éliminée par le SHD/CAAPC.

Biographie et histoire

Les recherches effectuées à ce jour n'ont pas permis de retracer l'historique de l'Atelier de construction de Besançon. Les archives conservées prouvent que l'établissement a fonctionné au moins de 1882 à 1944. Des documents contenus dans les dossiers individuels mentionnent que la majeure partie des archives de l'ABN ont été détruites pendant l'occupation allemande.

L'ABN était un établissement rattaché à une direction de l'artillerie. Cet établissement s'est replié à Saint-Fons près de Lyon en 1940. Les personnels repliés étaient gérés par l'Atelier de construction de Lyon.

Last modification on 06/01/2021