Conditions d’accès

Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

- CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES ART. L 213-1, 213-2 ET 213-3.

Conditions d'utilisation

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S’EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS

Description physique

Le fonds après classement consiste en 0,96 mètre linéaire d'archives collectives définitives, conservées dans 1 boîte et 3 cartons de type Cauchard.

Classement

Les archives collectives ont été classées de manière thématique par l'archiviste :

- Effectifs (suivi des embauches et mouvements des personnels),

- Rémunération.

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Inventory

Gestion du personnel de l'atelier de construction de Creusot (1937-1945)

Dates

1937-1945

Last modification on 08/02/2022