Papiers militaires.

Présentation du contenu

– Carnets d’officier (1921-1962). Documents administratifs[5] : cartes d’identité militaires, cartes de combattants, brevet de conduite militaire, correspondance, actes d’engagement, ordres, nominations, décisions, attestations, décrets, citations, notes, certificats, relevés de situation, feuilles de déplacement, autorisations de port de décoration, certificats d’origine de maladie, mémoires de proposition, circulaires, bulletins individuels de notes, relevés des heures de vol, attestations de services aériens, états signalétiques des services, feuilles de déplacement, bulletin d’admission hospitalier, certificat de pension d’invalidité, titres de solde (s.d., 1939-1947, 1949-1962, 1964-1968). Annulation de la condamnation pour haute trahison : extrait des minutes de greffe de la cour d’appel de Saigon (1946). Recours contentieux, action administrative contre la nomination d’un officier nommé au grade de contre-amiral (1946). Législation et réglementation : arrêtés, notice, circulaires (1957-1958, 1961).