Conditions d’accès

Communicable, selon la norme en vigueur.

Description physique

50 articles en 48 cartons.

Classement

Ce fonds s'organise autour de deux types d'ouvrages : les ouvrages construits par les français et alliés et les ouvrages construits par l'ennemi (ex-allemands et ex-italiens). Le classement initial opéré par la SCOICH (par région militaire, département et commune) pour le traitement des dossiers d'ouvrages a été conservé pour la rédaction de ce répertoire. Il faut noter que certains départements (ex : Aisne) peuvent être classés dans différentes régions militaires du fait des réorganisations administratives successives.

Autres instruments de recherche

Valérie Caniart, Frédéric Borowczyk, Clotilde Sablon du Corail, Sous-commission de classement des ouvrages militaires de l'intérieur construits pendant les hostilités (SCOICH), 1940-1973, Vincennes, 2009

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Inventaire

Sous-commission de classement des ouvrages militaires de l'intérieur construits pendant les hostilités

Dates

1940-1973

Présentation du contenu

La CDAOA (commission de déclassement et d'aliénation des ouvrages anciens), dissoute par lettre 10-211 EMA 3/0 du 11 octobre 1947, vit alors son travail transféré à la SCOICH (Sous-commission de classement des ouvrages militaires de l'Intérieur). Depuis janvier 1946, les services locaux du génie rassemblaient les renseignements concernant les ouvrages ex-allemands et les ouvrages français anciens dont la situation était ensuite examinée par ces deux commissions. Ces commissions, indépendamment des représentants de l'état-major général de la Défense nationale et des ministères de la Guerre, de la Marine et de l'Air, comportaient également des représentants de tous les ministères civils intéressés (Intérieur, Reconstruction et Urbanisme, Travaux Publics, Agriculture, Production industrielle).

Ce fonds est constitué principalement de correspondances et de listes récapitulatives d'ouvrages construits pendant les hostilités avec, pour chaque ouvrage, un dossier documentaire comportant une fiche de renseignements et souvent un plan et une carte. Il se termine par des dossiers généraux portant sur le classement des ouvrages et des procès-verbaux de séance de la commission.

Documents en relations

GR 3 V 757-774, commission de déclassement et d'aliénation des ouvrages anciens (CDAOA), 1946-1968

Dernière modification le 19/11/2019