Conditions d’accès

Archives privées

La consultation des archives du vice-amiral de Cacqueray sont libres.

Toutefois il convient de souligner que les correspondances sont soumises à la loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, modifiée par la loi n° 85-660 du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur.

La divulgation des correspondances est soumise au respect de trois sortes de droits :

- le droit de propriété intellectuelle, qui appartient à l'auteur de toute lettre et, après sa mort, à ses héritiers. Il revêt deux aspects : le droit moral « perpétuel, inaliénable et imprescriptible » et le droit d'exploitation ;

- le droit de propriété matérielle appartient au destinataire ;

- le droit au secret appartient, sous certaines réserves, à l'auteur, au destinataire et aux tiers concernés par les lettres, quand celles-ci ont trait à la vie privée ou donnent des informations à caractère médical.

Conditions d'utilisation

La reproduction des archives du vice-amiral de Cacqueray sont libres.

Description physique

L’importance matérielle du fonds est de après traitement.

Classement

Le fonds est classé en deux parties : d’une part, les papiers produits ou reçus pendant les différentes affectations de l’amiral de Cacqueray, principalement pendant la Première Guerre mondiale ; d’autre part, les papiers personnels composés de papiers militaires, de diplômes de décorations, de journaux personnels, de notes, de documentation et de tirages photographiques.

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Inventaire

Vice-amiral Henri de Cacqueray (1889-1938)

Dates

1889-1938

Dernière modification le 25/07/2022