Conditions d’accès

La communication des documents s'effectue en salle de lecture et selon la législation en vigueur fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Description physique

250 articles, 32,5 ml.

Classement

Thématique.

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Inventaire

Cabinet du délégué (1934-1971)

Dates

1934

Dates

1971

Présentation du contenu

Ce fonds provient du cabinet du délégué ministériel pour l'armement (1934-1971). Il concerne l'organisation de la direction des études et fabrications d'armement avant 1961, ses relations avec les autorités ministérielles, la création de la délégation ministérielle pour l'armement, ses relations avec les états-majors, les relations internationales, la conduite des programmes et les affaires industrielles. Il est constitué de dossiers d'affaires, de correspondance, de dossiers de commandes, de rapports, d'études.

Langues des documents

Français

Provenance

Cabinet du délégué

Organisme responsable de l'accès

Centre des archives de l'armement et du personnel civil (Châtellerault)

Accroissements

Fonds non clos.

Historique de la conservation

Versement du 23 novembre 1972. Traité en 2000 par Pascal Jacquet sous la direction de Jacques Fauriel.

Dernière modification le 09/12/2019

Format Physique