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Cote

GR/9/NN/4/1048/2-GR/9/NN/4/1052/7

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Notice d’archives

BUREAU DES SERVICES GENERAUX

Dates

1929-1939
  • Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
    • Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
      • DEUXIEME PARTIE : SUPPLEMENT
        • CABINET DU DIRECTEUR
        • 1er bureau, personnel : Mesures générales
        • 2e BUREAU, MATERIEL
        • BUREAU DES SERVICES GENERAUX
          • Marchés
          • Contentieux : Marchés passés par le SEMG. — Réclamations présentées par les entrepreneurs : notes, rapports, décisions ministérielles, notes de service, cahier des charges spéciales, avenants, soumission.
          • Budget : Budget. — Exercices 1929, 1930 et 1931, répartition des frais généraux afférents aux travaux de fortification ; allocations, engagements et retraits ; frais de déplacement spéciaux au service du génie : notes, circulaires (1930). Exercice 1936, situation de la réserve de guerre du service électromécanique du génie et des établissements centraux du matériel du génie et du matériel de chemins de fer : états chiffrés (1937). Exercice 1939, chapitre B : note (s.d.). Dépenses relatives au régime général du travail, dérogation à la semaine de 40 heures : bordereau d'envoi (1937).

Dernière modification le 23/12/2021

Lien copié: https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/ark/1117199

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