Obtenir la reproduction d’un document

À Vincennes et à Caen, notre service de reproduction propose les prestations suivantes :

Pour les prestations proposées par les autres sites du SHD, se renseigner directement auprès de ces derniers.

*Pour les demandes de photocopies :

En salle de lecture Louis XIV, les photocopies peuvent être réalisées en quantité illimitée par les soins du lecteur. Commandées à distance, elles seront proposées en quantité limité.

Il est à noter que dans le cas des demandes de reproduction concernant des dossiers de carrière, seuls les états signalétiques des services qui résument l'ensemble de la carrière seront reproduits par ce procédé.

**Pour les demandes de microfilms :

Seules seront prises en compte les demandes portant sur l'intégralité d'une unité documentaire, correspondant au minimum à un ou plusieurs cartons d'archives/registres.

ATTENTION :

- selon leur nature ou leur état, certains documents ne peuvent faire l’objet de photocopies ;

- les documents soumis à droit d’auteur ne peuvent faire l’objet d’une reproduction.

Commander une reproduction

Les commandes doivent porter sur des documents correctement identifiés par leur cote et leur intitulé. Elles peuvent être formulées sur place, auprès du personnel de la salle de lecture comme des responsables des fonds iconographiques, ou bien peuvent être adressées :

- par courrier, à l’adresse du site du SHD qui conserve le document, en remplissant le formulaire de demande de reproduction ;

- par internet, en remplissant le formulaire en ligne. Toute demande portant sur des cotes incomplètes ou erronées ne pourra pas être prise en compte par le SHD.

Paiement des travaux

Les travaux ne sont réalisés qu’après paiement des frais techniques, dont le montant est fixé par un arrêté ministériel du 28 juin 2006.

Le paiement peut se faire par carte bancaire, chèque bancaire ou postal, mandat lettre, mandat international ou virement.

Le paiement s’effectue sur place, au moment de la commande, ou à réception du devis établi par le SHD, lequel doit être renvoyé, avec votre paiement, votre signature et la mention « bon pour accord » pour que les travaux soient exécutés.

Délais

Pour les documents qui ne sont pas encore numérisés, les travaux seront exécutés dans un délai minimum de deux mois à réception de votre paiement.

En savoir plus

Faire une demande de reproduction par internet

Télécharger les tarifs des frais techniques

Télécharger les tarifs de la redevance d'utilisation (cession partielle de droits d'exploitation)

Arrêté du 28 juin 2006 relatif à la rémunération de certaines prestations de reproduction du service historique et des centres d'archives du ministère de la défense.

Mise à jour : janvier 2012.